François Decool


De: François DECOOL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Remplace:M. Patrick LEMAY
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000036251126(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: François DECOOL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000029356354(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: François DECOOL
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: François DECOOL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000019308578(source JORF)
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: François Decool
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: François Decool
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000000608244(source JORF)
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: François Decool
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
raccordées aux réseaux publics d'assainissement
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: François Decool
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie pour représenter
Différentes catégories d'usagers
Industries
Remplace:M. Bruno Roussel
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000000807460(source JORF)
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: François Decool
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les
Différentes catégories d'usagers
Industries agricoles et alimentaires
Suppléant
Remplace:M. Christophe Rigo
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
suppleant
JORFTEXT000000782652(source JORF)
nomination
12 Juin 200412/06/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.