François Decool
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
François DECOOL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Remplace:
M. Patrick LEMAY
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000036251126
(source JORF)
nomination
23 Décembre 2017
23/12/2017
De:
François DECOOL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000029356354
(source JORF)
nomination
12 Août 2014
12/08/2014
De:
François DECOOL
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916
(source JORF)
nomination
04 Juillet 2014
04/07/2014
De:
François DECOOL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000019308578
(source JORF)
nomination
09 Août 2008
09/08/2008
De:
François Decool
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775
(source JORF)
nomination
26 Juin 2008
26/06/2008
De:
François Decool
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000000608244
(source JORF)
nomination
21 Octobre 2005
21/10/2005
De:
François Decool
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
raccordées aux réseaux publics d'assainissement
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516
(source JORF)
nomination
10 Septembre 2005
10/09/2005
De:
François Decool
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie pour représenter
Différentes catégories d'usagers
Industries
Remplace:
M. Bruno Roussel
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000000807460
(source JORF)
nomination
10 Novembre 2004
10/11/2004
De:
François Decool
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les
Différentes catégories d'usagers
Industries agricoles et alimentaires
Suppléant
Remplace:
M. Christophe Rigo
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
suppleant
JORFTEXT000000782652
(source JORF)
nomination
12 Juin 2004
12/06/2004